Toute interaction avec KUANTOM [demande d’informations, demande de rendez-vous
et/ou de démonstration, utilisation de la Solution Connectée], et notamment la passation
d'une commande de produits auprès de KUANTOM, peut impliquer la collecte et le
traitement de certaines informations à caractère personnel au sens du Règlement
général du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des données
personnelles n° 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après le "RGPD" ;) et de la Loi
Informatique & Libertés n° 78/17 du 6 janvier 1978 dans sa rédaction issue de la loi n°
2018/493 du 20 juin 2018 (ci-après la "Loi Informatique & Libertés";).
La présente charte de confidentialité, qui complète les conditions générales de vente de
KUANTOM, a été rédigée pour permettre aux clients, fournisseurs et prestataires de
KUANTOM (ci-après "Vous", "Votre" ou "Vos";) de comprendre quelles données sont
collectées, pour quelles finalités, et quels sont leurs droits à cet égard.
Cette charte de confidentialité pourra être modifiée de temps à autre. Toute
modification sera mise en œuvre après Vous en avoir informé, par exemple par le biais
d'un bandeau sur le site internet de KUANTOM accessible à l'adresse URL
www.kuantom.fr (ci-après le "Site";) ou par tout autre moyen à disposition. Dans cette
hypothèse, la date de "Dernière mise à jour" mentionnée ci-dessus sera modifiée. La
nouvelle version de la charte entrera en vigueur à compter de cette date.
Les termes suivants doivent être entendus dans le sens défini ci-dessous :
– Site : désigne le site Internet accessible à l’URL suivante : www.kuantom.com;
– Démo : plateforme d’essai de la solution, accessible aux clients/organisateurs et aux
prospects ;
– Solution Connectée * : désigne la Machine permettant de réaliser des cocktails
signature, à savoir un objet électronique connecté à une interface digitale et capable de
communiquer avec un autre objet (souvent les Pods, un smartphone, une tablette ou un
ordinateur). Cette communication permet à l’objet d’envoyer ou de recevoir des
informations via une connexion Internet ;
Solution Connectée *
. « Flacon » désigne le contenant en verre, formant avec la Capsule, un Pod ;
. « Machine » désigne le produit de mixologie connectée permettant de réaliser automatiquement des boissons premium via une
interface digitale et des contenants connectés ;
. « Pods » désignent les contenants destinés à recevoir les Produits, recouvrant la partie haute de la Machine, en vue de la
dégustation ;
– Services : comprend le site Internet www.testpass.fr, son contenu et ses services ;
– Utilisateur : désigne la personne qui accède aux Services par le biais du Site ;
– Client ou l’Organisateur : désigne la personne morale ou la personne physique, co-contractante de KUANTOM, intervenant dans le cadre de son activité professionnelle, commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ;
– Documentation : désigne toutes les informations écrites ou autres, qu’elles soient sur des supports papiers, électroniques ou magnétiques, fournis par KUANTOM à l’Utilisateur ou inversement en relation avec la Solution ainsi que toutes les versions mises à jour, modifiées de ces informations ;
– Contrat : comprend le bon de commande et les Conditions Générales de Vente auxquels a souscrit le Client ou l’Organisateur pour l’utilisation de la Solution ;
– Données personnelles : désigne les données à caractère personnel au sens de du la règlement no 2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD) directive 95/46/CE et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite Informatique et libertés, ou de toute autre règlementation applicable, transmises par l’Utilisateur, que KUANTOM collecte via les différentes rubriques du Site et notamment le formulaire présent sur le site Internet « Demandez une Demo » ;
Le responsable du traitement des données personnelles mis en œuvre par KUANTOM est la société KUANTOM, Société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 489 236 927 et dont le siège social est situé 67 rue Saint-Jacques – 75005 PARIS représentée par son Président, M. Valentin Lecomte (ci-après "KUANTOM", "Nous", "Notre" ou "Nos" ).
KUANTOM peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel au sens du RGPD et de la Loi Informatique & Libertés dans plusieurs situations :
- Lors de l’activation de la Solution Connectée :
KUANTOM doit collecter et traiter certaines données à :
o caractère personnel relatives à son client pour le bon traitement des commandes, la gestion du service client et du service après-vente. Dans le cadre du processus de validation d’inscription dans la rubrique « activer mon compte», l’Utilisateur crée un compte, et ajoute des informations relatives à son compte : nom, prénom, société, siret, email, informations complémentaires. Dans ce cadre, l’Utilisateur accepte de : (a) fournir des informations véridiques, exactes, actuelles et complètes ou utiliser les Services pour le compte d’une entité, au sujet de l’entité, et (b) de conserver et mettre à jour rapidement les Informations d’inscription pour les maintenir véridiques, exactes, actuelles et complètes. En cas de litige entre deux ou plusieurs parties concernant la propriété d’un compte, l’Utilisateur accepte que KUANTOM soit l’unique arbitre assigné audit litige selon son entière discrétion et que la décision de KUANTOM, laquelle peut entraîner la résiliation ou la suspension des comptes faisant l’objet d’un litige, est finale et exécutoire pour toutes les parties impliquées.
-
Lors de l’usage de la Solution Connectée:
KUANTOM doit collecter et traiter certaines données à caractère professionnel
relatives aux consommations réalisées au moyen de la Solution Connectée pour
un suivi personnalisé géré par notre Application ;
- Lors la passation d'une commande de produits par un client ou distributeur : que cette commande ait lieu en ligne sur le Site ou bien par courrier, KUANTOM doit collecter et traiter certaines données à caractère personnel relatives à son client pour le bon traitement de la commande ;
- Lorsque Vous Vous abonnez à la lettre d'information électronique (newsletter) de KUANTOM : cet abonnement suppose la fourniture d'une adresse électronique (e-mail) qui permettra à KUANTOM de Vous envoyer la lettre d'information ;
- Lorsque KUANTOM passe une commande de produits : KUANTOM doit également collecter certaines données à caractère personnel relatives à ses fournisseurs à des fins d'identification ;
- Lorsque Vous naviguez sur le Site : KUANTOM peut être amenée à collecter certaines données personnelles; Dans le cadre du processus de demande d’informations ou de prise de rendez-vous dans la rubrique « Contact », l’Utilisateur crée un compte, et ajoute des informations relatives à son compte : nom, prénom, société, siret, email, informations complémentaires. Dans ce cadre, l’Utilisateur accepte de : (a) fournir des informations véridiques, exactes, actuelles et complètes ou utiliser les Services pour le compte d’une entité, au sujet de l’entité, et (b) de conserver et mettre à jour rapidement les Informations d’inscription pour les maintenir véridiques, exactes, actuelles et complètes. En cas de litige entre deux ou plusieurs parties concernant la propriété d’un compte, l’Utilisateur accepte que KUANTOM soit l’unique arbitre assigné audit litige selon son entière discrétion et que la décision de KUANTOM, laquelle peut entraîner la résiliation ou la suspension des comptes faisant l’objet d’un litige, est finale et exécutoire pour toutes les parties impliquées
.
- Lorsque KUANTOM conclut un contrat avec un prestataire : KUANTOM peut être amenée à collecter certaines données personnelles.
KUANTOM applique le principe de minimisation des données, ce qui signifie qu'elle ne collecte et traite que les données personnelles strictement nécessaires à la réalisation de son objet social.
En effet, KUANTOM ne fait pas commerce de données à caractère personnel. La collecte et le traitement des données ne sont mises en œuvre par KUANTOM que pour permettre à cette dernière de mener à bien ses activités de vente d’Articles.
Les données collectées et traitées par KUANTOM sont les suivantes :
- lors de la passation d'une commande : quand Vous passez une commande auprès de KUANTOM, Vous devez fournir des éléments relatifs à Votre identité (nom, prénom), Votre adresse (ainsi que le lieu de livraison des produits) et un moyen permettant de Vous contacter (comme une adresse e-mail et/ou un numéro de téléphone). KUANTOM peut également être conduite à collecter et traiter des données bancaires afin de permettre le paiement de la commande. Les numéros de carte bancaire ne sont pas collectés ni traités par KUANTOM mais par son prestataire de paiement xxxxx. Les données relatives à Vos commandes sont également conservées par KUANTOM ;
- quand vous vous inscrivez à la lettre d'information électronique (newsletter) de KUANTOM : Nous collectons alors Votre adresse e-mail pour pouvoir Vous envoyer notre lettre
- quand KUANTOM passe une commande de produits : Nos fournisseurs sont généralement identifiés par une raison sociale (donnée non personnelle relative à une personne morale) mais également par le nom d'un interlocuteur ou représentant, ainsi que ses coordonnées (adresse postale, numéro de téléphone, adresse e-mail…) ;
- lorsque vous naviguez sur le Site , certaines données à caractère personnel Vous concernant sont collectées et traitées par Nos soins. Ces données sont collectées automatiquement. Il s'agit : de l'adresse IP (Internet Protocol) du terminal informatique que Vous utilisez, de la date et de l'heure de connexion, du type d'ordinateur utilisé, du système d'exploitation et du logiciel de navigation employé, de la résolution de votre écran, ainsi que le nom de votre fournisseur d'accès à internet. Nous conservons également les pages du Site que Vous avez consultées. Ces données Nous servent à personnaliser votre navigation sur le Site, à garantir l'établissement correct de la connexion, à évaluer la sécurité du système et à déterminer des statistiques d'utilisation. Elles sont collectées par le biais de cookies, c'est-à-dire des fichiers texte qui sont ensuite stockés sur le support de stockage de votre terminal ;
Par principe, le Site n'est pas conçu pour collecter ni traiter des données personnelles présentant un caractère "sensible" au sens du RGPD et de la Loi Informatique & Libertés.
KUANTOM ne pratique aucune collecte ni aucun traitement de données personnelles illicite. Toutes les données personnelles qui sont collectées et traitées par KUANTOM le sont en effet en vertu d'un fondement légal dûment identifié :
- pour la plupart, les données que Nous collectons sont nécessaires à l'exécution d'un contrat entre Vous et Nous (soit parce que Vous passez commande auprès de Nous, soit parce que Nous passons commande auprès de Vous) ;
- certaines données collectées automatiquement sont nécessaires aux fins légitimes que Nous poursuivons (en particulier l'établissement de statistiques de connexion au Site), étant précisé que ni la collecte ni le traitement de ces données ne sont susceptibles de porter atteinte aux intérêts ou aux libertés fondamentales qui sont les Vôtres. Il s'agit de données techniques anodines, qui sont d'ailleurs collectées par la très grande majorité des sites internet actuels ;
- les autres données personnelles que Nous collectons et traitons le sont sur la base de Votre consentement. Nous Vous invitons à ne nous communiquer que des informations strictement nécessaires.
KUANTOM n'exploite les données personnelles collectées dans les hypothèses décrites plus haut que pour des finalités déterminées et légitimes, qui entrent dans le strict cadre de ses activités commerciales, conformément à son objet social.
Schématiquement, ces finalités sont les suivantes :
- à titre principal, ces données sont utilisées pour la bonne exécution d'une commande de produits : c'est notamment le cas de Vos coordonnées ;
- ces données peuvent être traitées pour les besoins de l'envoi de notre lettre d'information électronique (newsletter) : c'est le cas de votre adresse e-mail ;
- ces données peuvent également être utilisées à des fins de prospection commerciale par courrier électronique ;
- enfin, certaines informations Nous sont utiles pour administrer le Site. Nous les analysons (directement ou par le biais de tiers avec lesquels Nous contractons) afin d'établir des statistiques d'usage (par exemple dans le but de comprendre quelles sont les pages les plus fréquentées) et d'améliorer le Site en enrichissant ses fonctions et fonctionnalités. Elles Nous permettront le cas échéant d'améliorer notre offre de produits. Nous pouvons également utiliser l'adresse de Votre terminal afin de lutter contre certains cas de fraude, notamment le vol d'identité.
Les données personnelles que Nous collectons sont avant tout utiles à KUANTOM elle-même. Ces données sont ainsi destinées au service e-commerce, au service marketing, ainsi qu'au service informatique de KUANTOM.
Ces données peuvent également être transmises à certains destinataires limitativement énumérés, à savoir :
- nos prestataires de services tiers dans le cadre :
des commandes et des livraisons de Mixers et de Spiritueux assurés par la société Moët Hennessy Diageo;
des livraisons de nos produits et précisément la Solution Connectée. Il s'agit ainsi en premier lieu de la société ARRK SHAPERS, notre prestataire chargé du stockage et du transport de la Solution Connectée et des prestataires de transport relais qui seront chargés de Vous livrer Votre commande (La Poste ou un transporteur privé).
L'envoi de Notre lettre d'information électronique via Sendgrid, l'outil que Nous utilisons à cet effet.
Tous ces prestataires sont expressément tenus par contrat écrit de ne pas divulguer ni utiliser les informations Vous concernant à toute autre fin. Ils sont en effet tenus contractuellement à des obligations de confidentialité et de sécurité au moins équivalentes à celles prévues dans la présente charte de confidentialité ;
- les autorités : Nous devrons, le cas échéant, coopérer avec les autorités, étatiques, administratives ou judiciaires, notamment les autorités de supervision chargées d'assurer l'exécution du RGPD et de la Loi Informatique & Libertés, lorsque Nous y serons contraints. Par conséquent, Nous Nous réservons le droit de divulguer toute information collectée dans le cadre de Nos activités aux autorités compétentes lorsque Nous sommes enjoints de le faire, par exemple dans le cadre d'une enquête résultant d'un vol de carte bancaire.
Tous ces prestataires sont expressément tenus par contrat écrit de ne pas divulguer ni utiliser les informations Vous concernant à toute autre fin. Ils sont en effet tenus contractuellement à des obligations de confidentialité et de sécurité au moins équivalentes à celles prévues dans la présente charte de confidentialité ;
les autorités : Nous devrons, le cas échéant, coopérer avec les autorités, étatiques, administratives ou judiciaires, notamment les autorités de supervision chargées d'assurer l'exécution du RGPD et de la Loi Informatique & Libertés, lorsque Nous y serons contraints. Par conséquent, Nous Nous réservons le droit de divulguer toute information collectée dans le cadre de Nos activités aux autorités compétentes lorsque Nous sommes enjoints de le faire, par exemple dans le cadre d'une enquête résultant d'un vol de carte bancaire.
KUANTOM conserve les données personnelles Vous concernant sous une forme identifiable pendant la stricte durée nécessaire à l'accomplissement de la finalité du traitement concerné. Ainsi, schématiquement :
- les données qui sont relatives à Vos commandes, y compris Votre historique d'achat, sont conservées conformément aux règles fixées par le Code de commerce en ce qui concerne l'archivage des documents comptables, ainsi qu'aux dispositions du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclu par voie électronique ;
- les données qui sont relatives à Nos commandes, y compris Notre historique d'achat, sont conservées conformément aux règles fixées par le Code de commerce en ce qui concerne l'archivage des documents comptables ;
- les données collectées pour permettre l'envoi de la lettre d'information électronique de KUANTOM sont conservées jusqu'à ce que Vous Vous désabonniez, étant précisé que chaque message qui Vous est adressé comprend un lien de désabonnement ;
- les données collectées automatiquement et qui concernent Votre session de navigation sur le Site sont effacées automatiquement au moment de Votre déconnexion.
Les autres données, en particulier les statistiques, sont conservées sous une forme anonymisée ne permettant pas Votre identification.
KUANTOM respecte les droits qui Vous sont accordés par le RGPD et la Loi Informatique & Libertés.
Ainsi, Vous disposez du droit de demander l'accès aux données personnelles Vous concernant et qui sont conservées par KUANTOM, de même que la rectification ou l'effacement de celles-ci, voire la limitation du traitement relatif aux données personnelles Vous concernant, ainsi que le droit de Vous opposer à leur traitement.
Toutefois, en cas de limitation du traitement ou d'opposition au traitement, KUANTOM pourra ne plus être en mesure de traiter Votre commande, voire Vous donner accès au Site d'une manière personnalisée. Par ailleurs, en cas d'exercice du droit d'opposition ou du droit à l'oubli, certaines informations pourront malgré tout être conservées par KUANTOM afin de se conformer à ses obligations légales.
Vous pouvez également définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de Vos données personnelles après votre décès. En l'absence de telles directives, les données personnelles Vous concernant seront conservées conformément aux paragraphes ci-dessus, à moins que Vos héritiers ne demandent une suppression plus rapide.
Pour exercer ces droits, Vous pouvez envoyer un e-mail à l'adresse contactdpo@kuantom.com.
Par ailleurs, Vous êtes informé que Vous pouvez vous opposer au démarchage téléphonique en Vous inscrivant sur le site internet www.bloctel.fr .
Enfin, Vous avez le droit d’introduire une réclamation à tout moment auprès de l’autorité de contrôle compétente pour la protection des données. Pour ce faire, Vous pouvez vous adresser à l’autorité de contrôle compétente pour la protection des données de la région dans laquelle Vous demeurez ou, en tout état de cause, la CNIL pour la France : www.cnil.fr .
En sa qualité de responsable de traitement, KUANTOM s’engage à mettre en œuvre et à maintenir, à ses frais, des mesures techniques et organisationnelles appropriées en matière de traitement et de sécurité des données personnelles, conformément aux articles 32 à 34 du RGPD et 70-13 de la Loi Informatique & Libertés.
KUANTOM veille ainsi à ce que ces mesures techniques et organisationnelles soient de tous temps adaptées aux risques particuliers présentés par ses activités de traitement, au regard de la nature des informations susceptibles de transiter par le biais du Site, en particulier pour protéger Vos données personnelles contre la destruction, la perte, la modification, la divulgation non autorisée ou l'accès, de manière accidentelle ou illicite.
Ainsi, s'agissant des mesures techniques mises en place par KUANTOM :
- toutes les données personnelles sont conservées sur des serveurs situés en France ;
- toutes les informations qui concernent la transaction bancaire sont cryptées tant pendant leur transmission via une connexion SSL depuis la source jusqu’à la cible. Les données relatives aux cartes bancaires ne sont au demeurant pas collectées ni conservées par KUANTOM ;
- les accès administratifs à Nos serveurs sont limités à certaines adresses IP déclarées chez notre prestataire d’hébergement.
S'agissant des mesures organisationnelles :
- seuls certains membres du personnel de KUANTOM limitativement énumérés sont autorisés à avoir accès aux données personnelles Vous concernant ;
- l’accès aux données est protégé par des noms d’utilisateurs et mots de passe ;
- les serveurs utilisés sont contrôlés par des groupes de sécurité.
KUANTOM s’engage par ailleurs tenir, mettre à jour et conserver des registres complets et précis concernant les traitements de données personnelles mis en œuvre par KUANTOM. Ces registres détaillent ses activités de traitement.
Par principe, Vos données personnelles sont conservées sur des serveurs situés en France.
Pour toute question complémentaire concernant la manière dont KUANTOM collecte et traite les données personnelles Vous concernant, Nous Vous proposons de Nous contacter à l'adresse suivante : contactdpo@kuantom.com